Conditions Générales d’Utilisation

 

Présentation de Blogosports.com

Blogosports est un site animé par des passionnés de sports. D’abord créé par Ludo Bonnet, il est vite rejoint par ses acolytes Didie et Nico Z.

L’équipe s’étoffe de plus en plus en réunissant les acteurs important du domaine sportif. Blogosports souhaite rapprocher amateurs, spectateurs, associations, clubs et professionnels dans le but de partager notre passion commune le sport : que ce soit le football, le rugby, le judo, l’athlétisme, le vélo… sans oublier les sports motorisés avec entre autres la Moto GP

 

Mentions légales

Blogosports.com est un site édité par la Société BAZILIK.

Le présent site est la propriété de la société BAZILIK, SARL, au capital de 2.000,00 €, immatriculée au Registre du commerce et des Société de Bobigny sous le numéro B521 689 301, dont le siège social est situé au 153 avenue Carnot – 93140 BONDY.

Directeur de la publication et Directeur général : Ludovic BONNET.

 

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Téléphone : 08 203 203 63, site internet : http://www.ovh.com

 

 

Conditions générales d’utilisation

Les présentes Conditions générales d’utilisation ont pour objet de fixer les conditions d’accès et d’utilisation des Services proposés sur le site Blogosports.com.

Les présentes Conditions sont complétées par les Mentions légales ci-dessus.

 

Description des services

Blogosports est une plateforme permettant à de nombreux passionnés de sport de s’exprimer. En créant un compte, l’utilisateur du site peut écrire des articles sur le sport qui le passionne.

 

Blogosports est un espace de libre-expression : aucune censure n’est pratiquée sur les pages des éditeurs d’articles, qui s’engagent en contrepartie à respecter strictement les lois Françaises et éventuellement du pays (autre que la France) à partir duquel ils éditent leurs articles. Tout utilisateur peut raconter, argumenter, critiquer ce qu’il désire, dès lors qu’il respecte cette règle de base.

Toute suppression éventuelle d’un article ou d’un compte sera la conséquence d’un non respect de cette règle.

 

Propriété intellectuelle et copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site blogosports.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Bazilik ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site blogosports.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation expresse écrite et préalable de Bazilik à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

 

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Bazilik est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Bazilik se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: « COPYRIGHT Blogosports.com TOUS DROITS RÉSERVÉS ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

 

Contenus manifestement illicites

Les articles rédigés par un auteur ne doivent pas inciter à la haine, à la violence, à l’anorexie, à la fabrication et utilisation d’explosifs, au suicide, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ;

Les articles rédigés par un auteur ne doivent présenter en aucun cas un caractère pédophile ou pédo-pornographique.

Les articles rédigés par un auteur ne doivent pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;

Les articles rédigés par un auteur par l’auteur ne doivent pas inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.

 

Contenus litigieux

L’auteur s’engage à prendre connaissance avant toute publication des règles et limites relatives à la liberté d’expression. La liberté d’expression autorise la critique, le rapport d’informations vérifiées et prouvées, elle n’autorise pas le dénigrement et la diffamation. Tout dénigrement, diffamation, ou allégation d’informations inexactes ou volontairement tronquées pour en changer le sens peuvent entrainer des poursuites à l’encontre de leur auteur.

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas porter atteinte ou être contraire à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs ;

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas présenter de caractère pornographique (pour information, JFG Networks édite une plateforme d’hébergement dédiée au contenu érotique/pornographique accessible à l’adresse www.erog.fr) ;

Les articles rédigés par l’auteur ne dovenit pas porter atteinte aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l’image ;

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas être, au strict sens de la loi, dénigrant ou diffamatoire.

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas porter atteinte à l’image, à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale ; La liberté d’expression autorise la critique dès lors qu’elle est objective, argumentée, et portant sur des faits réels.

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un État ou d’un territoire, quel qu’il soit ;

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers ;

Les articles rédigés par l’auteur ne doivent pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne physique ou morale que ce soit.

 

Commerce et Publicité

Il est interdit à toute personne physique ou morale de contacter un ou plusieurs auteurs afin de lui proposer une rémunération ou une quelconque récompense en échange d’une prestation publicitaire de la part de Blogosports ou de Bazilik; toute demande de ce type ne peut se faire qu’avec l’accord express de Bazilik ;

L’auteur peut promouvoir la vente d’objets dont il a la propriété incontestable (par un proche ou tiers). L’auteur s’engage à faire par ses propres moyens toutes déclarations prévues par la loi concernant les revenus qui en résulteraient. L’utilisateur se déclare averti que dans le cas où il procèderait régulièrement à des ventes liés à son article, ventes constituant un revenu mensuel également régulier, l’administration Française pourra être amenée à le considérer comme commerçant et à lui imposer les formalités et charges attenantes à ce statut.

L’auteur ne doit en aucun cas proposer la vente, le don ou l’échange de biens volés ou issus d’un détournement, d’une escroquerie, d’un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale ; toute personne détectant ou suspectant que des ventes faites par un utilisateur ne sont pas régulières doit en informer immédiatement l’équipe de Blogosports, par l’intermédiaire des formulaires contact ;

L’auteur s’engage à ne conclure en aucun cas le moindre accord avec une régie publicitaire non affiliée à ou partenaire de Bazilik ou Blogosports.com ; l’auteur s’engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s’y limiter : texte, image,vidéo, lien) émanant ou proposé par une régie publicitaire non affiliée à ou partenaire de Bazilik ou Blogosports.com.
Dans le cas où l’auteur souhaite mettre de la publicité sur ses articles lui permettant d’obtenir une rémunération, ce dernier doit en avertir l’administrateur du site Blogosports.com lors de la création de son compte Auteur et lui transmettre le tag de sa régie. L’auteur s’engage à faire par ses propres moyens toutes déclarations prévues par la loi concernant les revenus qui en résulteraient. Bazilik et Blogosports.com se réservent le droit de refuser les régies pour lesquels ils ne sont pas partenaires notamment les régies permettant toutes publicités intrusives (Pop under…)

L’utilisateur peut afficher de la publicité, ou faire la promotion d’une association, société, produit dès lors que cette publicité serait spontanée de la part de l’auteur, et qu’il aurait toute les autorisations de la part de l’association / société visée par la dite publicité.

L’auteur se déclare averti que tout matériel publicitaire fourni par une régie publicitaire externe non affiliée ou partenaire de Bazilik ou blogosports.com, toute publicité considérée comme abusive par Bazilik, ainsi que tout système permettant de fausser les taux de clics et/ou les statistiques (auto-surf, Iframe, robots, …) pourra être supprimé par la société Bazilik dès lors qu’elle sera avertie de son existence.

L’auteur autorise Bazilik à référencer ses articles de quelque manière que ce soit et par tout moyen de communication, notamment par l’insertion de liens à partir et vers l’article dans les outils d’indexation du Site blogosports.com, Bazilik ne peut être considérée comme responsable des dommages liés à ce référencement.

 

Messages publicitaires

Bazilik se réserve le droit d’insérer des messages publicitaires sur l’ensemble du service.

 

Propriété Intellectuelle / Divers

L’auteur garantit que toutes les informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de données lui appartiennent ou sont libres de droit.

L’auteur s’engage à ne pas utiliser les outils mis à disposition par Bazilik dans un but autre que la publication de ses articles.

Dans les autres hypothèses, pour l’utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d’une œuvre de l’esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment mais non exclusivement logiciels, bases de données, œuvres de l’esprit, marques, dénominations sociales, brevet d’inventions, dessins et modèles), l’auteur s’engage à obtenir une autorisation préalable ou une licence d’utilisation des titulaires de ces droits, dans les conditions posées par les lois.

L’auteur s’engage à ne pas inclure dans ses articles des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des Sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, et qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions d’Utilisation.

L’auteur ne peut vendre ou mettre à disposition de tiers, à titre onéreux ou gratuit, les services proposés par la société Bazilik, notamment sur le Site blogosports.com

L’auteur se porte garant de la confidentialité du mot de passe servant à l’accès au service et accepte de porter toutes les responsabilités liées aux actes commis avec ce mot de passe.

L’auteur s’engage dans le cadre de son utilisation du service à ne pas se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi française et le cas échéant aux lois du pays à partir duquel il édite ses articles, qui porteraient atteinte à l’ordre public français, ou aux droits d’un ou plusieurs tiers.

Enfin, l’auteur devra informer sans délai Bazilik de toute action en justice, et de toute plainte concernant le contenu de ses articles. Il devra répondre aux demandes d’informations de Bazilik, notamment en ce qui concerne le contenu présumé contraire aux règles de bonne conduite.

 

Obligations du visiteur

Le visiteur s’engage à ne visiter le Site blogosports.com qu’avec un navigateur supportant le JavaScript et acceptant les cookies.

Le visiteur s’engage à n’intenter aucune poursuite contre Bazilik motivée par un fait découlant du non respect de la contrainte de navigation mentionnée ci-dessus.

Le visiteur du Site blogosports.com reconnaît avoir la compétence et les moyens nécessaires pour accéder au site. Le visiteur aura vérifié que la configuration informatique de la connexion internet utilisée ne contient aucun virus ou et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Bazilik ne sera en aucun cas responsable du mauvais fonctionnement de cette dernière.

Toute personne amenée à laisser des commentaires ou à publier en tant qu’auteur devra respecter les présentes conditions d’utilisation. Il est rappelé que seul le visiteur est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet, en aucun cas Bazilik ne pourra être considérée comme responsable du contenu publié par un visiteur.

Le visiteur s’engage dans l’utilisation du service à ne pas livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi française et le cas échéant aux lois du pays à partir duquel il se connecte, qui porteraient atteinte à l’ordre public français ou aux droits d’un tiers.

 

CAS DE NON RESPECT DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les utilisateurs sont invités à avertir Bazilik en cas de violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation via le formulaire de contact accessible à l’adresse blogosports.com/contact.

Toute notification abusive donnera lieu à des poursuites et sera passible de sanctions pénales.

Bazilik se réserve un droit de suspension au service du fait d’un manquement à ces Conditions Générales d’Utilisations pour tout auteur ou visiteur à son entière discrétion, sans préavis et sans contestation possible.

La société Bazilik pourra refuser ou suspendre le contenu qui est mis à disposition via le service, au cas où le contenu aurait un caractère manifestement illicite.

Le contenu diffusé sur les articles rédigés via le service est sous la seule responsabilité des auteurs, qu’ils soient auteurs, éditeurs ou qu’ils postent des commentaires.

La société Bazilik ne saurait être tenue pour responsable d’un problème lié au Contenu trouvé sur un article rédigé grâce au service disponible.

Concernant les demandes de retrait ou de suppression d’articles, de commentaires, de photos ou vidéos, la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) indique que les hébergeurs ne sont pas responsables d’un contenu litigieux qu’ils hébergent dès lors qu’ils n’a pas été porté régulièrement à leur connaissance le caractère litigieux de ce contenu.

Un tiers qui souhaite mettre fin à ce qu’il considère comme un préjudice doit donc initialement prendre contact avec l’éditeur du Site (par l’intermédiaire du formulaire contact), et s’il n’arrive pas à le contacter, il devra justifier auprès de la société Bazilik de cette impossibilité de contacter ou de faire exécuter cette décision de justice.

En tout état de cause, bazilik se réserve le droit de refuser de donner suite à une notification abusive, c’est à dire une notification qui n’ait pas été porté au préalable à la connaissance de l’équipe de blogosprts.com, ou une notification portant sur un contenu non manifestement illicite.

Si l’auteur ou un visiteur estime subir un préjudice en raison du contenu hébergé par Bazilik, l’auteur ou le visiteur doit signaler l’abus en utilisant le formulaire adéqua. La plainte sera transmise à l’équipe de blogosports.com.

Dés que Bazilik recevra la demande d’information émanant de la plainte d’un utilisateur sur un article litigieux, de la part du Procureur de la République, de la police ou de la gendarmerie ou de toute autre autorité judiciaire, la société Bazilik traitera dans les plus brefs délais cette demande.

 

Responsabilité de Bazilik

Bazilik ne peut être considéré comme responsable du contenu du sites. L’auteur accepte et reconnaît qu’il est seul responsable des informations, textes, images, vidéos, données, fichiers, programmes contenus dans ses article et/ou sa page personnelle.

L’auteur accepte de faire son affaire personnelle et de dégager Bazilik de toute responsabilité, perte, réclamation, litige, dommage ou dépense, y compris les frais de justice et de défense, revendiqués par un tiers ou par un autre utilisateur du fait de ses articles ou sa page personnelle.

La société Bazilik est tenu à une obligation de moyens dans le cadre des présentes Conditions Générales d’Utilisation et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice ou dommage indirect de quelque nature que ce soit résultant de la gestion, l’utilisation, l’exploitation, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du service.

L’auteur reconnaît être seul responsable des liens hypertextes et adresses Internet qu’il inclut sur ses articles et garantit à la société Bazilik, ses filiales, dirigeants, agents et employés contre tout litige ou toute réclamation relative à ces liens.

La société Bazilik ne garantit pas contre et ne peut être considéré comme responsable de la perte ou de l’altération des fichiers ou données que l’auteur transfère dans ses articles.

L’utilisateur accepte de transférer ces données et fichiers sous sa seule responsabilité et en connaissance de cause. Il incombe à l’utilisateur d’effectuer toute mesure de sauvegarde qui lui semblera nécessaire.

Bazilik se réserve le droit d’inclure un bandeau, un pavé ou une fenêtre surgissante à caractère publicitaire sur les articles de l’auteur, quel que soit l’annonceur, et quel que soit le support (ordinateur, appareil mobile…) utilisé par le visiteur.

En aucun cas, l’auteur ne pourra exiger un prix ou une indemnisation de la part de Bazilik ou de l’annonceur. bazilik se réserve le droit de supprimer, modifier, déplacer ce bandeau publicitaire sans autorisation préalable de l’auteur.

Bazilik ne garantit pas une fréquentation minimum d’un article.

Bazilik ne garantit pas non plus la réalisation d’un quelconque chiffre d’affaire ou bénéfice par l’auteur.

Bazilik ne peut notamment être considérée comme responsable :

  • du mauvais fonctionnement, de la discontinuité ou de la mauvaise qualité des services proposés dans un article de l’auteur ;
  • de la non conclusion ou de tout litige dans la conclusion ou l’exécution d’un contrat proposé dans un article de l’auteur ;
  • des vices cachés, de la conformité, de la légalité ou de la dangerosité des biens et services proposés dans un article de l’auteur ;
  • des mensonges, exagérations, vols, violences, réticences dolosives commise par l’auteur.

 

Cas de force majeure

La société Bazilik ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français y compris l’interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l’électricité ou autres ou toutes interruptions de réseaux de télécommunications.

Cependant, l’utilisateur déclare savoir que les fournisseurs des matériaux, logiciels et infrastructures de télécommunications utilisés dans ces domaines, n’offrent en aucun cas une garantie absolue de bon fonctionnement du service Blogosports.com. En tant qu’utilisateur de technologies ou infrastructures développée et fournies par des tiers, Bazilik ne saurait s’engager a ce que son service soit totalement ininterrompu et sans retard, surtout lors d’un « bug » ou de mises à jour du produit.

De plus, la société Bazilik se réserve la possibilité de modifier le contenu d’un article et de la page d’administration des auteurs à sa seule convenance, à tout moment et sans avertissement préalable.

Bazilik se réserve la possibilité de rendre le Site ou les services momentanément indisponibles pour des raisons de maintenance ou de procédures d’actualisations.

 

AUTORISATION DE DIFFUSION

En s’inscrivant à blogosports.com, l’auteur autorise la société Bazilik si elle le souhaite à diffuser partiellement ou intégralement le contenu ou des éléments de ses articles, notamment sur le site Blogosports.com

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